Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCÉVENOL la ligne des Cévennes
COMMUNE D'ALES (collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
3179876
Date de dépôt :
16/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
16/08/2012
TRANSCÉVENOL la ligne des Cévennes de COMMUNE D\'ALES (collectivité territoriale

Présentation de la marque TRANSCÉVENOL la ligne des Cévennes

Déposée le 16 août 2002 par la société COMMUNE D'ALES (collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « TRANSCÉVENOL la ligne des Cévennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la société COMMUNE D'ALES (collectivité territoriale domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - B.P. 345,30115 ALES CEDEX - 30115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 000 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE D'ALES Monsieur LE MAIRE domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville B.P. 345,30115 ALES CEDEX - 30115 - France.

La marque TRANSCÉVENOL la ligne des Cévennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCÉVENOL la ligne des Cévennes est expirée depuis le 16 août 2012.

COMMUNE D'ALES (collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : POLE MECANIQUE ALES CEVENNES UN OUTIL INDUSTRIEL AU SERVICE DES ENTREPRISES , POLE MECANIQUE ALES CEVENNES UN OUTIL INDUSTRIEL AU SERVICE DES ENTREPRISES


COMMUNE D'ALES (collectivité territoriale) - Place de l'Hôtel de Ville - B.P. 345,30115 ALES CEDEX - 30115 - France - SIREN 213000078


COMMUNE D'ALES Monsieur LE MAIRE - Place de l'Hôtel de Ville B.P. 345,30115 ALES CEDEX - 30115 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

- Service de publicité. Affichage, organisation d'expositions à but commercial ou de publicité - Transport, organisation de voyages, réservation de places de voyage - Activités sportives et culturelles, organisation de conférences et manifestations à buts culturels, production de films, réalisation et montage de bandes vidéo - Réalisation, production de films vidéo. - Organisation de voyages en train touristique (autorails anciens et trains à vapeur) à caractère touristique sur la ligne des Cévennes entre Alès (Gard) et Langeac (Allier) . - Organisation de diverses activités culturelles et touristiques autour de ligne de chemin de fer.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.